J.O. 230 du 2 octobre 2004
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Arrêté du 20 septembre 2004 portant admission à la retraite (conservateurs généraux du patrimoine)
NOR : MCCB0400804A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 20 septembre 2004, M. Jean-Pierre, Emile Samoyault, conservateur général du patrimoine, est radié des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 22 octobre 2004.